Importation de marchandises et Dédouanement / Webb Fontaine rétablit les faits : Révélations exclusives sur la réalité qui dérange les fraudeurs

  • Source: L'Intelligent d'Abidjan
  • Date: lun. 09 sept. 2013
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La semaine passée des importateurs de marchandises du secteur alimentaire n'étaient pas contents de Webb Fontaine. Ils reprochaient à l'opérateur technique choisi par l'Etat de Côte d'Ivoire pour la modernisation et la facilitation du commerce, de procéder à des réévaluations exorbitantes faisant passer les factures du simple au double, au triple voire au quadruple.

Rappelons que Webb Fontaine opère de concert avec les Douanes Ivoiriennes et le ministère du Commerce, pour reconnecter l'Etat de Côte d'Ivoire aux meilleures pratiques mondiales et contribuer à l'amélioration de l'environnement des affaires et à la facilitation du commerce. Un choix de bonne gouvernance que Webb Fontaine a la particularité de mettre en œuvre à travers un programme de renforcement des capacités d'une durée de cinq ans et une mise aux normes sectorielles selon les recommandations de l'OMC et de l'OMD. Une manière de redonner aux Douanes Ivoiriennes, notamment, leur vrai rôle régalien. Certains opérateurs alimentaires dénonçaient des redressements soi-disant arbitraires, et faisaient entendre vouloir bloquer les importations et opérations de dédouanement en fin de semaine dernière. Ils ont saisi la ministre déléguée auprès du Premier ministre, chargée de l'Economie et des Finances pour demander son arbitrage. Par courrier réponse Mme Nialé Kaba a demandé à ce groupement d'utiliser la procédure en vigueur et de saisir la commission d'arbitrage et de conciliation des litiges et réclamations. Cette commission, qui n'était pas opérationnelle début juillet 2013, est désormais en action et saisie des réclamations. Cette action de contestation des importateurs est intervenue malgré de nombreuses rencontres réalisées par Webb Fontaine avec les opérateurs et les organisations sectorielles, patronales et consulaires, par le biais des ateliers Webb Fontaine qui ont ainsi permis de mettre à disposition un guide de l'importation et faciliter les échanges au sujet de ce nouveau cadre décidé par l'Etat. Bien loin des rumeurs véhiculées ci et là, les échanges sont permanents, et le processus d'amélioration continue est omniprésent dans ce vaste programme qui parfois rencontre une résistance naturelle au changement. Ces rencontres se déclinent avec tous les partenaires, les professionnels, les acteurs du métier des douanes et assimilés, et viennent compléter des rencontres directes et personnalisées avec les syndicats et organisations sectorielles et consulaires (consommateurs, importateurs, transitaires, consommateurs, Chambres de Commerce, distributeurs, ministres techniques et administrations…). Des cellules spécifiques se mettent en place (Grande Entreprise, importation expresse, secteurs sensibles) afin d'aller plus loin et de se mettre à disposition du commerce en priorité. La presse n'est pas en reste. Il nous a été permis de constater la semaine dernière encore un face-à-face de l'entreprise avec certains importateurs insatisfaits. En marge de ces échanges croisés, l'IA a pu recueillir d'importantes informations sur les missions exactes de ce spécialiste méconnu, qui contribue tous les jours, à la célérité et à la transparence des opérations commerciales, et favorise la lutte contre la fraude et les pratiques non transparentes.

Webb Fontaine, entreprise mondialement reconnue…

Webb Fontaine Côte d'Ivoire est une filiale de Webb Fontaine Group FZ-LLC société dont le siège est basé à Dubaï et qui bénéficie d'une présence mondiale via ses filiales en Europe, Asie, Moyen Orient et en Afrique. Le groupe est spécialisé dans le développement et l'utilisation de technologies de pointes contribuant à la modernisation des douanes et à la facilitation du commerce international. Webb Fontaine est une entreprise reconnue, selon son Directeur général en Cote d'Ivoire Guy Serge Manouan, pour la qualité de ses systèmes propres à l'e-gouvernance. Employant 106 personnes dont seulement 3 expatriés, Webb Fontaine Côte d'Ivoire, s'est engagée aux côtés de l'Etat ivoirien en proposant des solutions qui apporteront de tangibles résultats dans trois domaines, à savoir l'augmentation des recettes, la facilitation du commerce et l'amélioration des contrôles couplée à la réduction de la fraude. La satisfaction de ses trois objectifs majeurs, ne va pas sans résistances face à la mise en place de nouvelles méthodes, et au renforcement de la transparence. Tout démarrage de projet connait son lot d'ajustements nécessaires. Si certaines résistances sont, selon les dirigeants de Webb Fontaine, animées de la bonne foi et relèvent davantage d'incompréhensions face à la nouveauté, d'autres traduisent plutôt une résistance contre la transparence et une opposition au renforcement des capacités, de l'autonomie et de la performance de la Douane.

Des technologies nouvelles et performantes

Webb Fontaine est une entreprise qui propose une nouvelle technologie et des procédures de dédouanement qui n'étaient pas encore en vigueur en Côte d'Ivoire, alors qu'elles le sont déjà dans la plupart des pays conformément à des recommandations de l'OMC (Organisation mondiale du commerce) et de l'OMD (Organisation mondiale des douanes). L'Etat de Côte d'Ivoire a décidé de s'inscrire dans cette harmonisation des pratiques modernes. Ainsi donc Webb Fontaine n'exerce pas le même métier que l'entreprise Bivac, qui gérait le scanner. Un scanner pour lequel tous les importateurs étaient soumis à la taxe sur la sûrété, alors que tous les conteneurs importés ne passaient pas sous contrôle scanner. Pire, des importateurs utilisant le port de San Pedro étaient également soumis à cette taxe de sûreté, alors qu'il n'existe aucun scanner dans ce port. Disposant avec l'Etat de Côte d'Ivoire d'une convention de 5 ans à l'issue desquels tout ce qui est en ce moment proposé devra être réalisé désormais sans aucune assistance extérieure réalisée par la douane. L'expertise proposée par Webb Fontaine a d'autant plus séduit les autorités ivoiriennes que le système précédent existait depuis 1975. Le gouvernement ivoirien a estimé inacceptable que 38 ans après, les douanes ivoiriennes ne soient pas en mesure de disposer de moyens humains et technologiques propres pour opérer par elles-mêmes, les tâches et les prestations vendues par Bivac. L'absence de transfert de compétences et de capacités n'a pas été du goût aux autorités ivoiriennes. La nouveauté avec Webb Fontaine est qu'au bout des 5 années à venir, les douanes de Côte d'Ivoire seront autonomes et pourront conduire elles mêmes le renforcement des capacités et le processus de mise à jour des normes.

Avec Webb Fontaine, les capacités et le management de la douane sont appelés à se développer

En prélude à cela, c'est à partir des déclarations d'importations au delà d'un million de FCFA, qu'intervient Webb Fontaine. En dehors de ce montant, la douane traite elle-même le dossier. Autrefois la douane ne traitait que les importations ayant un montant inferieur ou égal à 500 mille FCFA. Avec Webb Fontaine, les capacités et le management de la douane sont appelés à se développer. Le Guichet unique du commerce extérieur ( GUCE), mis en place dans le cadre des nouvelles procédures est une plateforme unique et complète regroupant tous les acteurs du commerce et qui offre un panel riche de fonctionnalités, telles que la délivrance des certificats par les ministères techniques, l'immatriculation en ligne des entreprises, le contrôle des changes, l'envoi électronique du manifeste unique incluant le ciblage du manifeste et de ses connaissements avant l'arrivée du navire et la visite collaborative. Cette plateforme repose sur les technologies les plus avancées, à l'instar de l'authentification biométrique et de la signature électronique. Elle sera connectée à un Data Center national, hautement sécurisé et implémenté par Webb Fontaine. Grâce à cette plateforme et au Rulling Center, les décideurs et tous les partenaires stratégiques auront la possibilité en temps réel, de suivre l'état exact des entrées de biens et marchandises et de l'état des recettes douanières. Géré en étroite collaboration avec les douanes ivoiriennes, le Rulling Center est responsable du contrôle documentaire des marchandises importées, selon les règles internationales d'analyses de la valeur OMC et du système harmonisé OMD, à travers l'utilisation d'outils reposant sur des technologies de pointes. Le Rulling center, selon les dirigeants de Webb Fontaine offre aux opérateurs économiques une facilitation des échanges en opérant un processus de contrôle à destination, au lieu d'un contrôle physique avant embarquement jugé très contraignant par les importateurs. Selon l'entreprise Webb Fontaine, toutes ces solutions et innovations technologiques vont simplifier et uniformiser au profit des importateurs et commissionnaires agrées en douanes, les procédures commerciales, faciliter la célérité des opérations et réduire les délais, assurer la transparence sur les procédures et les tarifications, dématérialiser les procédures et enfin réduire la concurrence déloyale, tout en favorisant une évaluation équitable des valeurs.

Ce que gagnent l'Etat et le gouvernement avec Webb Fontaine

Des résultats, qui à terme permettront d'accroître les performances de la douane, et de renforcer la compétitivité du secteur prive. L'Etat et le gouvernement ne sont pas en reste. Avec le projet Webb Fontaine, les résultats suivants sont attendus :
-Accroissement de l'efficience de l'action gouvernementale,
-Amélioration de la collaboration entre les administrations
-Amélioration de la gouvernance et de la transparence
-Harmonisation des niveaux technologiques entre les différentes entités
-Alignement des procédures et des codifications sur les standards internationaux et les meilleures pratiques mondiales
-Amélioration de la position dans les index internationaux, tel que le Doing Business
-Amélioration des contrôles et réduction de la fraude
-Mise à disposition de données statistiques fiables sur le commerce extérieur
-Réorientation de la politique de contrôle des marchandises
-Modernisation et renforcement des institutions gouvernementales
-Sécurisation des recettes, informations en temps réel
-Renforcement de la sécurité et protection renforcée des consommateurs.

Mais alors pourquoi avec de telles perspectives, l'action de Webb Fontaine paraît encore mal perçue ? Pourquoi certains importateurs pensent que Webb Fontaine fait retarder le dédouanement, n'est présent que pour aider l'Etat à gagner de l'argent au détriment de la qualité et de la sécurité des marchandises importées ? Oui les griefs existent même si cela est bien rarement fondé, et les amalgames et hors sujets bien nombreux. Le dialogue est permanent, répond la direction générale de l'entreprise qui note qu'avant même qu'elle ne s'installe, elle a dû faire face à une campagne d'intoxication commanditée. Webb Fontaine avait choisi de ne pas se répandre dans la polémique préférant se concentrer sur les faits, installer et développer son programme, animer les comités techniques et de pilotage avec ses partenaires, mener un séminaire de mobilisation, et interagir avec les professionnels du secteur, via les ateliers Webb Fontaine, qui ont permis de rassurer et d'apaiser le plus grand nombre. Le discernement est en effet de rigueur. Aujourd'hui seulement dix pour cent des factures et déclarations traitées feraient l'objet de contestation et d'arbitrage et plus de 80% des dossiers traités après seulement deux mois de lancement, sont conformes en délais et en valeur. Ce qui apprend-t-on, est un bon signe. Outre l'effet d'expérience, il est toujours possible de se tromper mais le but du contrôle documentaire est de disposer d'éléments factuels que l'opérateur à la charge de rassembler. Plus il est précis et exhaustif, plus il est transparent moins les risques existent. Pour le reste, Webb Fontaine estime qu'il faut toujours compter avec les mauvaises habitudes voire parfois la mauvaise foi de certains operateurs, qui se plaignent. Les requêtes de Swift de paiement, la possibilité de contacter le fournisseur à l'étranger, l'utilisation de la bonne position douanière, le recours à des bases de données, et le recours à d'autres sources pour vérifier et évaluer les déclarations faites par les importateurs sont autant de moyens désormais en vigueur et qui font l'objet d'un contrôle permanent.

Les assurances du Directeur général de Webb Fontaine

''Oui il y'a parfois des opérateurs redressés fortement. En fait Il y a plusieurs cas de figures. Parfois il y'a eu des documents complémentaires dont nous ne disposions pas au départ et que les importateurs ont finalement mis à disposition. Vous savez dans la réalité, la bonne foi est souvent partagée, et nos procédures prévoient le processus de réclamation et le comité de conciliation. D'autres cas existent. Par exemple on a des factures dont le montant en chiffres est de 8000 dollars, alors que le montant en lettres est de 21 000 dollars. Je rappelle qu'aux Etats Unis, ou en Europe quand vous trichez et vous présentez une fausse facture la sanction est telle, que vous n'osez pas. Ici il y a encore un niveau élevé de tentative de tricherie et d'anomalie. Nous sommes là pour faciliter le travail des importateurs dans le respect de la transparence. Ceux qui déclarent les valeurs exactes et qui sont transparents apprécient de gagner du temps et connaissent les vertus de cette réforme. De grands noms du secteur nous écrivent et nous félicitent chaque jour pour conduire ce changement majeur. », précise le Directeur Général, qui assure que la sensibilisation et la proximité sont essentiels dans tout processus de changement Pour être complet sur le dossier, il est bon de noter que Webb Fontaine envisage installer des Internet Café, qui seront des centre de travail pour des acteurs sociaux économiques ne disposant pas de moyens de travail adéquat en vue d'effectuer leurs transactions et même des paiements électroniques. En plus de ces Internet Café, au moins 500 ordinateurs seront déployés et interconnectés au profit des organismes gouvernementaux et des ministères ddans le cadre des solutions de modernisation des douanes et de la facilitation du commerce extérieur.


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