Importation de véhicules et marchandises : De Ouangolo à Abidjan, le circuit de la fraude dévoilé

  • Source: linfodrome.com
  • Date: mar. 19 juin 2018
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Les postes frontières des douanes de Côte d'Ivoire, notamment celui de Ouangolo, sont sous forte pression depuis mai 2018, suite à des soupçons de fraude portant sur plusieurs milliards de francs Cfa.

Des mesures de suspension à titre conservatoire ont été prises à l’encontre d’une dizaine d’agents de cette régie, créant la panique au sein des acteurs des services de douanes, avec des inspections inopinées. Vendredi 08 juin 2018, peu après notre arrivée au poste de Ouangolo, une équipe d'inspection des douanes ivoiriennes débarque sur les lieux. Lorsque le véhicule de type pick-up banalisé franchit la barrière, c’est la débandade. Douaniers, transitaires ou encore passeurs en douane prennent leurs jambes à leur cou. Le poste, bruyant jusque-là, se vide de son monde.

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Ceux qu'on appelle sur le terrain des passeurs en douane. Ces acteurs du dédouanement qui font office de pont entre le personnel douanier et les chauffeurs ou convoyeurs et qui se paient eux-mêmes sur les transactions pour le passage du véhicule qui quittent le corridor. Les transitaires, eux, se replient dans leurs bureaux. On en trouve deux sur le côté droit à l'entrée du poste-frontière. Il s'agit de Sococib Transit et Union center transit. Le troisième, Transit assurance multi-service, fait face aux deux précités, sur le flanc gauche du poste-frontière. Derrière ce branle-bas, s’exprime l’engagement de la Direction générale des douanes ivoiriennes de traquer la fraude dans les procédures de dédouanement qui a pignon sur rue à ce poste. Situé à 655 km d'Abidjan, dans la région du Tchologo, le bureau terrestre de Ouangolo est l'un des plus importants du pays en terme de poids dans les entrées financières des douanes. Ce poste à lui seul pèse 6,5 à 7 milliards F cfa en termes de recettes versées dans les caisses de l'État, avec en moyenne 11 000 véhicules reçus en provenance du Burkina, et 11 000 autres du côté malien. Mais, ce poids est présenté comme étant minime par rapport aux recettes générées dont une bonne partie se retrouverait dans des poches indues.

OUANGOLO ET LA FRAUDE. Le bureau terrestre de Ouangolo est, en effet, l'une des portes d'entrée de la fraude. De milliers de véhicules et de marchandises passent ce poste en contournant les procédures de dédouanement. Comment les auteurs procèdent-ils ? Lors de nos investigations sur le terrain, on apprend que la fraude se dessine sous deux principaux visages. Le premier concerne le déversement frauduleux de marchandises en transit sur le territoire national. Ici, la fraude porte sur des convois de marchandises assujetties au paiement de taxes et droits de douanes. A la pratique, des milliers de tonnes de marchandises non dédouanés ne traversent guère les postes frontaliers. Elles sont déversées sur le marché ivoirien sans qu’aucun centime à titre de dédouanement n’ait été payé pour des marchandises considérées en amont hors taxe. « C'est à ce niveau que les fameux passeurs en douane interviennent », apprend-on sur place. Comment manœuvrent ces acteurs informels et parallèles du processus de dédouanement ? Si l’on en croit nos interlocuteurs au poste de Ouangolo, une fois lancés à Abidjan, les convois en transit dont les marchandises sont hors taxe, détiennent tous un ‘’acquis’’. Ce terme désigne le bordereau de marchandises à valider par l’administration douanière au poste-frontalier. Le bordereau en question précise la valeur douanière de la marchandise en transit classée de D 6 (Savons) à D 25 (Huile, motos…).

Le bordereau en main, le passeur en douane se rend dans le bureau frontalier où il remet le document en question pour visa. Ce qui est censé attester que le convoi parti d’Abidjan a bel et bien franchi la frontière. « Tout le monde mange là-dedans. Ce n’est pas que le passeur en douane. Il y a aussi l’administration douanière sur place qui appose sur le bordereau la mention ‘’vu passer’’ et le personnel de l’Office ivoirien des chargeurs (Oic) qui doit également noter dans son registre que le convoi est passé. Des véhicules de convois lancés au Port d’Abidjan, ne quittent pas souvent Abidjan. Mais, on délivre l’acquis ‘’vu passer’’ alors que le convoi n’est jamais arrivé à la frontière », confie un agent de l’Oic. « On nous présente un acquis portant mention ‘’vu passer’’. Ce qui nous est demandé, c’est de confirmer que la marchandise hors taxe est passée. Ce qui n’est pas le cas. C’est un manque à gagner pour l’État et pour les autres opérateurs économiques qui, eux, ont dédouané leurs marchandises à écouler sur le marché national. La faute ne nous incombe pas. Nous, on signe et on prend pour nous. Si on ne le fait pas sur place, quelqu’un va prendre la commission à Abidjan et on va signer l’acquis par contrainte », se défend notre informateur.

ENQUÊTEURS AU FRONT. Interpellée par des opérateurs économiques qui voient à travers cette pratique, un cas de concurrence déloyale où des marchandises non dédouanés et celles taxées compétissent sur le même marché national, la Direction générale des Douanes passe à l’offensive. Elle diligente une inspection sur le terrain. Une fois, le rapport en main, une autre enquête est diligentée et menée par la Brigade de recherches de la gendarmerie nationale. Les rapports des deux inspections accablent plusieurs responsables d’agences douanières. La suite, on la connaît. 13 têtes tombent. En effet, le 03 mai 2018, le directeur général, colonel major Da Pierre, décide de la suspension à titre conservatoire de 13 agents. Parmi les ‘’victimes’’, figure l’inspecteur des douanes de première classe, deuxième échelon, Dosso Tiégan, chef du bureau terrestre des douanes de Ouangolo. « Le commandant Dosso est tombé tout simplement parce qu’il s’est dressé contre le système de fraude organisé autour de la vignette touristique », commentent des agents rencontrés sur ce poste.

L'AFFAIRE DES VIGNETTES. Sans le dire directement, nos interlocuteurs évoquent ainsi un lien entre ce premier visage de la fraude douanière et le second, à savoir, les vignettes touristiques. De quoi s’agit-il ? Institué par la circulaire n°1782 du 18 octobre 2017, la vignette touristique se (...)

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